Exclusion de garantie/d’offre
Ces pages Internet ont pour unique but d’informer sur les prestations et les produits de SeCoDév. Elles ne représentent en aucun cas une offre au sens juridique du terme. Elles sont élaborées en fonction des connaissances à disposition, et n’offrent aucune garantie que les informations, les logiciels, les données et les documents présentés sont absolument exempts d’erreurs, actuels et complets.
Exclusion de responsabilité
Nous ne prenons aucune responsabilité en cas de dommages directs ou indirects dus à l’utilisation de logiciels, d’informations et de matériel de nos pages Internet ou à l’accès à des liens vers d’autres pages Internet. De même, nous ne pouvons garantir que les informations de logiciels, documents ou toute autre donnée accessible par l’une de nos pages Internet soient exemptes d’infection causée par un virus ou tout autre composant susceptible de créer des dommages.
Protection et sécurité des données
Toutes les informations personnelles que vous livrez en ligne le sont à vos risques et périls. Des données transmises par Internet peuvent se perdre ou tomber entre les mains de personnes malintentionnées. Lors de leur transmission et de leur stockage, vos données personnelles sont protégées grâce à des mesures raisonnables. Sauf déclaration expresse, aucune donnée n’est transmise à des tiers.
Droits d’auteurs
Le contenu de nos pages Internet est protégé par le droit d’auteur. Toute modification de ces pages est prohibée. Sans autorisation écrite et préalable, leur reproduction, leur mise en lien ou leur utilisation à des fins publiques ou commerciales, est interdite. Les droits de propriété de ces pages continuent de nous appartenir en cas de téléchargement ou d’un traitement quelconque du logiciel ou de toute autre information. Le nom de Caritas Genève et les composants du logo sont des marques déposées. Nous ne sommes pas détenteurs de l’ensemble des marques mentionnées dans les informations, données et documents de nos pages Internet.
Modifications/compléments des dispositions
Cette page est régulièrement adaptée en fonction des dispositions juridiques les plus récentes. Nous nous réservons le droit de compléter nos pages Internet en tout temps, de les modifier ou de supprimer des informations qu’elles contiennent. Veuillez s.v.p. consulter cette page chaque fois que vous consultez l’une de nos pages Internet.